Le r\u00e8glement int\u00e9rieur a pour objet de pr\u00e9ciser les statuts de l\u2019association Toulouse Patte d\u2019oie Tennis de Table,au Gymnase Christine Rumeau, 6 rue des Turres 31100 TOULOUSE<\/p>\n\n\n\n
1. Les membres<\/strong><\/p>\n\n\n\n Cotisation<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les membres d\u2019honneur ne paient pas de cotisation. Admission d\u2019un adh\u00e9rent joueur<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019admission est prononc\u00e9e par le Bureau, lequel en cas de refus n\u2019a pas \u00e0 motiver sa d\u00e9cision.<\/p>\n\n\n\n Exclusions<\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u00e9t\u00e9rioration volontaire du mat\u00e9riel \u2013 Lors du championnat par \u00e9quipe r\u00e9gional ou d\u00e9partemental sera consid\u00e9r\u00e9 comme faute grave ou agissement pr\u00e9judiciable aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019association :<\/p>\n\n\n\n Ne pas avoir la tenue de sport dans la salle (surv\u00eatement ou short sans couvre chef) L\u2019exclusion ou non renouvellement de licence doit \u00eatre prononc\u00e9e par le bureau. D\u00e9mission D\u00e9c\u00e8s Disparition<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 9 des statuts, le membre d\u00e9missionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommander avec AR) sa d\u00e9cision du bureau. 2. Fonctionnement de l\u2019association<\/strong><\/p>\n\n\n\n Mesures de police<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il est interdit de fumer dans les locaux de l\u2019association. Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 15 des statuts de l\u2019association, l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire se r\u00e9unit 1 fois par an sur convocation du bureau. Le vote s\u2019effectue par bulletin secret d\u00e9pos\u00e9 dans l\u2019urne tenue par le secr\u00e9taire de s\u00e9ance. Les mineurs ont le droit de votre \u00e0 partir de 16 ans.<\/p>\n\n\n\n Il est d\u00e9sign\u00e9 un secr\u00e9taire de s\u00e9ance en d\u00e9but de r\u00e9union. Il r\u00e9dige un proc\u00e8s verbal de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux articles 16 et 14 des statuts de l\u2019association, une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire peut se r\u00e9unir en cas: Le vote s\u2019effectue par bulletin secret d\u00e9pos\u00e9 dans l\u2019urne tenue par le secr\u00e9taire de s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n Les mineurs ont le droit de votre \u00e0 partir de 16 ans.Il est d\u00e9sign\u00e9 un secr\u00e9taire de s\u00e9ance en d\u00e9but de r\u00e9union. Il r\u00e9dige un proc\u00e8s verbal de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. 3. D\u00e9positions diverses<\/strong><\/p>\n\n\n\n Modification du r\u00e8glement int\u00e9rieur<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le r\u00e8glement int\u00e9rieur est \u00e9tabli par le bureau conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 17 des statuts de l\u2019association Patte d\u2019oie Tennis de Table puis ratifi\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire. Il peut \u00eatre modifi\u00e9 par le bureau sur proposition du Pr\u00e9sident suivant la proc\u00e9dure ad\u00e9quate. Le nouveau r\u00e8glement int\u00e9rieur est adress\u00e9 \u00e0 tous les membres de l\u2019association par lettre recommand\u00e9e (ou par affichage) sous un d\u00e9lai de \u2026\u2026\u2026. suivant la date de la modification.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Le r\u00e8glement int\u00e9rieur a pour objet de pr\u00e9ciser les statuts de l\u2019association Toulouse Patte d\u2019oie Tennis de Table,au Gymnase Christine Rumeau, 6 rue des Turres 31100 TOULOUSE 1. Les membres Cotisation Les membres d\u2019honneur ne paient pas de cotisation.Les adh\u00e9rents joueurs s\u2019acquittent d\u2019une cotisation annuelle fix\u00e9e \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sur proposition du bureau.Toute cotisation vers\u00e9e \u00e0 l\u2019association est d\u00e9finitivement acquise. Il ne saurait \u00eatre exig\u00e9 un remboursement de cotisation en cours d\u2019ann\u00e9e en cas de d\u00e9mission, d\u2019exclusion, ou de d\u00e9c\u00e8s d\u2019un membre. Admission d\u2019un adh\u00e9rent joueur L\u2019admission est prononc\u00e9e par le Bureau, lequel en cas de refus n\u2019a pas \u00e0… <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ngg_post_thumbnail":0,"footnotes":""},"class_list":["post-44","page","type-page","status-publish","hentry"],"rttpg_featured_image_url":null,"rttpg_author":{"display_name":"userwp_tpott","author_link":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/?author=1"},"rttpg_comment":0,"rttpg_category":null,"rttpg_excerpt":"Le r\u00e8glement int\u00e9rieur a pour objet de pr\u00e9ciser les statuts de l\u2019association Toulouse Patte d\u2019oie Tennis de Table,au Gymnase Christine Rumeau, 6 rue des Turres 31100 TOULOUSE 1. Les membres Cotisation Les membres d\u2019honneur ne paient pas de cotisation.Les adh\u00e9rents joueurs s\u2019acquittent d\u2019une cotisation annuelle fix\u00e9e \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sur proposition du bureau.Toute cotisation vers\u00e9e\u2026","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/44","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=44"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/44\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2197,"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/44\/revisions\/2197"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/toulouse-pattedoie-tt.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=44"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Les adh\u00e9rents joueurs s\u2019acquittent d\u2019une cotisation annuelle fix\u00e9e \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sur proposition du bureau.
Toute cotisation vers\u00e9e \u00e0 l\u2019association est d\u00e9finitivement acquise. Il ne saurait \u00eatre exig\u00e9 un remboursement de cotisation en cours d\u2019ann\u00e9e en cas de d\u00e9mission, d\u2019exclusion, ou de d\u00e9c\u00e8s d\u2019un membre.<\/p>\n\n\n\n
Comportement dangereux
Comportement non conforme avec l\u2019\u00e9thique de l\u2019association
Non respect des statuts et du r\u00e8glement int\u00e9rieur
Non respect des horaires de groupes pr\u00e9vus par le bureau<\/p>\n\n\n\n
Tout retrait intempestif de la liste de l\u2019\u00e9quipe de 4 ou 6 joueurs pr\u00e9vu par le capitaine le mercredi avant la comp\u00e9tition,sans justificatif valable (d\u00e9c\u00e8s d\u2019un proche avec le justificatif, contre indication m\u00e9dicale avec justificatif)<\/p>\n\n\n\n
Le membre sera convoqu\u00e9 par lettre recommand\u00e9e avec AR quinze jours avant cette r\u00e9union.
Cette lettre comportera les motifs de la d\u00e9cision de l\u2019exclusion ou non renouvellement de licence. Il pourra se faire assister d\u2019une personne de son choix.
La d\u00e9cision de la radiation sera notifi\u00e9e par lettre recommand\u00e9e avec AR.<\/p>\n\n\n\n
Le membre n\u2019ayant pas r\u00e9gl\u00e9 sa cotisation annuelle dans un d\u00e9lai de 1 mois \u00e0 compter de la date d\u2019exigibilit\u00e9 sera consid\u00e9r\u00e9 d\u2019office comme d\u00e9missionnaire.Aucune restitution de cotisation n\u2019est due au membre d\u00e9missionnaire.En cas de d\u00e9c\u00e8s, la qualit\u00e9 de membre s\u2019\u00e9teint avec la personne.<\/p>\n\n\n\n
Des boissons alcoolis\u00e9es ne peuvent pas \u00eatre introduites dans les locaux de l\u2019association.
Le club d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de vol ou de perte de mat\u00e9riel sportif des adh\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n
Les membres \u00e0 jour de leur cotisation sont convoqu\u00e9s suivant la proc\u00e9dure suivante : convocation orale ou lettre ou t\u00e9l\u00e9copie ou messagerie.<\/p>\n\n\n\n
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.<\/p>\n\n\n\n
de modification essentielle des statuts, situation financi\u00e8re difficile, etc.\u2026 .<\/p>\n\n\n\n
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.<\/p>\n\n\n\n